Élections européennes 2024
Guide en cas d'irrégularités le jour du scrutin.
Les bulletins de vote du Parti animaliste ont été livrés dans tous les départements (ce qui nous a été confirmé par chaque préfecture), et dans des quantités suffisantes pour garantir leur présence dans tous les bureaux de vote, tout au long de la journée.
Leur absence constituerait donc une grave irrégularité, qu’il est important de nous signaler dès que possible. Vous trouverez sur cette page toutes les informations utiles en ce sens et pour nous aider à garantir que le scrutin se déroule, sans difficulté, dans un maximum de bureaux de vote.
Seules exceptions : nous n’avons pas pu livrer les bulletins de vote pour les DROM-COM (sauf pour La Réunion), en raison du coût de livraison très important que cela représentait.
Si vous résidez dans un DROM-COM à l’exception de La Réunion (et uniquement dans ce cas-là), vous pouvez imprimer notre bulletin de vote.
J’ai constaté une irrégularité le jour du scrutin, que faire ?
(Bulletins manquants ou en faible quantité par exemple.)
Si le bulletin de vote du Parti animaliste (ci-dessus) est absent, ou présent en faible quantité, ou que vous constatez tout autre irrégularité, vous pouvez intervenir. Pour cela, si vous êtes encore dans le bureau de vote, ou si vous pouvez y retourner, adressez-vous à un membre du bureau de vote pour demander la correction de l’irrégularité.
Si vous êtes électeur du bureau de vote, demandez l’inscription de l’irrégularité au procès-verbal du bureau de vote, qu’elle ait été corrigée ou non.
Cette inscription au procès-verbal est un droit. Mais des membres du bureau de vote mal informés (ou mal intentionnés) pourraient prétendre le contraire. Si des membres du bureau de vote tentent de refuser votre inscription au procès-verbal, rappelez que l’article R52 du code électoral vous garantit ce droit : « Pendant toute la durée des opérations de vote, le procès-verbal est tenu à la disposition des membres du bureau, candidats, remplaçants et délégués des candidats, électeurs du bureau et personnes chargées du contrôle des opérations, qui peuvent y porter leurs observations ou réclamations. »
Si malgré cela le blocage persiste, ne quittez pas le bureau de vote et envoyez-nous un SMS au 07 44 31 87 10 en nous expliquant la difficulté rencontrée avec les membres du bureau de vote. Un membre de notre équipe vous rappellera dès que possible pour s’entretenir directement avec les membres du bureau de vote.
Sur le procès-verbal, notez précisément l’irrégularité constatée et l’heure à laquelle vous avez fait le constat. Par exemple : « Absence des bulletins de vote de la liste du Parti animaliste constatée à 11 h 28. »
Si vous n’êtes pas électeur du bureau de vote, vous ne pouvez pas exiger l’inscription au procès-verbal, mais vous pouvez essayer de demander à un membre du bureau de vote de le faire.
Dans tous les cas, que l’irrégularité ait été résolue ou non, nous vous invitons à remplir ce formulaire pour nous la signaler :
Si vous le pouvez, retournez dans le bureau de vote quelque temps après, pour vérifier que tout est maintenant bien en ordre. Si ce n’est pas le cas, suivez de nouveau la procédure ci-dessus dans son ensemble (demande de correction de l’irrégularité, inscription au procès-verbal, saisie du formulaire).
J’ai constaté une irrégularité dans le courrier reçu chez moi, que faire ?
(Courrier comportant les professions de foi et les bulletins.)
La profession de foi du Parti animaliste a été envoyée à tous les électeurs de France métropolitaine, à tous les Français de l’étranger et à La Réunion. Si vous résidez dans une de ces zones et que vous ne l’avez pas reçue, nous vous invitons à nous le signaler.
Concernant le bulletin de vote, compte tenu du coût financier considérable que cela représente, nous n’avons pas été en mesure de le joindre à la profession de foi. Il est donc normal qu’il ne soit pas dans l’enveloppe reçue chez vous. Mais il sera bien présent dans tous les bureaux de vote.
Comment puis-je aider le jour du scrutin ?
Si vous le pouvez, nous vous invitons à tourner toute la journée entre les bureaux de vote autour de chez vous pour vous assurer qu’il n’y a pas de difficulté.
Vérifiez :
- Que les bulletins de vote du Parti animaliste sont bien présents.
- Que les bulletins de vote du Parti animaliste sont présents dans des quantités suffisantes, à peu près équivalentes à celles des autres listes.
- Que la présentation des bulletins de vote du Parti animaliste soit correcte : placement en 8e position, accessibilité aisée et équivalente à celle des autres listes, etc.
- Qu’aucun membre du bureau de vote ne tient des propos déplacés sur notre liste pour dissuader les votants.
- Qu’aucune autre difficulté n’est susceptible d’avoir une incidence sur le scrutin.
Si vous constatez une irrégularité, référez-vous à la section dédiée ci-dessus.
Si vous le pouvez, nous vous invitons également à participer au dépouillement dans votre bureau de vote, à la clôture du scrutin.